CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DU SITE FastFrame

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ARTICLE 1. INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l'article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le site FastFrame est édité par :

FastFrame, dont le siège siège social est situé à l'adresse suivante : 17, avenue mathias 71100 Chalon sur saône.

Téléphone : 06.23.29.54.67 / Adresse e-mail : contact@fast-frame.com.

Le directeur de publication du site est : Tony Perraut

Le site FastFrame est hébergé par : Wix, dont le siège est situé Paris

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ARTICLE 2. PRÉSENTATION DU SITE

Le site FastFrame a pour objet : Partage d'informations sur le thème de l'actualité culturelle

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ARTICLE 3. CONTACT

Pour toute question ou demande d'information concernant le site, ou tout signalement de contenu ou d'activités illicites, l'utilisateur peut contacter l'éditeur à l'adresse e-mail suivante: contact@fast-frame.com ou adresser un courrier recommandé avec accusé de réception à : FastFrame - 17, avenue mathias 71100 Chalon sur saône

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ARTICLE 4. ACCEPTATION DES CONDITIONS D'UTILISATION

L'accès et l'utilisation du site sont soumis à l'acceptation et au respect des présentes Conditions Générales d'Utilisation.

L'éditeur se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le site et des services ainsi que les présentes CGU, notamment pour s'adapter aux évolutions du site par la mise à disposition de nouvelles fonctionnalités ou la suppression ou la modification de fonctionnalités existantes.

Il est donc conseillé à l'utilisateur de se référer avant toute navigation à la dernière version des CGU, accessible à tout moment sur le site. En cas de désaccord avec les CGU, aucun usage du site ne saurait être effectué par l'utilisateur.

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ARTICLE 5. ACCÈS ET NAVIGATION

L'éditeur met en œuvre les solutions techniques à sa disposition pour permettre l'accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Il pourra néanmoins à tout moment suspendre, limiter ou interrompre l'accès au site ou à certaines pages de celui-ci afin de procéder à des mises à jours, des modifications de son contenu ou tout autre action jugée nécessaire au bon fonctionnement du site.

La connexion et la navigation sur le site FastFrame valent acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales d'Utilisation, quelques soient les moyens techniques d'accès et les terminaux utilisés.

Les présentes CGU s'appliquent, en tant que de besoin, à toute déclinaison ou extension du site sur les réseaux sociaux et/ou communautaires existants ou à venir.

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ARTICLE 6. GESTION DU SITE

Pour la bonne gestion du site, l'éditeur pourra à tout moment :

- suspendre, interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du site, réserver l'accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d'internaute ;

- supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la Nétiquette ;

- suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

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ARTICLE 7. SERVICES RÉSERVÉS AUX UTILISATEURS INSCRITS

7.1 INSCRIPTION

L'accès à certains services est conditionné par l'inscription de l'utilisateur.

L'inscription et l'accès aux services du site sont réservés exclusivement aux personnes physiques capables juridiquement, ayant rempli et validé le formulaire d'inscription disponible en ligne sur le site FastFrame, ainsi que les présentes Conditions Générales d'Utilisation.

Lors de son inscription, l'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes, sincères et à jour sur sa personne et son état civil. L'utilisateur devra en outre procéder à une vérification régulière des données le concernant afin d'en conserver l'exactitude.

L'utilisateur doit ainsi fournir impérativement une adresse e-mail valide, sur laquelle le site lui adressera une confirmation de son inscription à ses services. Une adresse de messagerie électronique ne peut être utilisée plusieurs fois pour s'inscrire aux services.

Toute communication réalisée par FastFrame et ses partenaires est en conséquence réputée avoir été réceptionnée et lue par l'utilisateur. Ce dernier s'engage donc à consulter régulièrement les messages reçus sur cette adresse e-mail et à répondre dans un délai raisonnable si cela est nécessaire.

Une seule inscription aux services du site est admise par personne physique.

L'utilisateur se voit attribuer un identifiant lui permettant d'accéder à un espace dont l'accès lui est réservé (ci-après "Espace personnel"), en complément de la saisie de son mot de passe.

L'identifiant et le mot de passe sont modifiables en ligne par l'utilisateur dans son Espace personnel. Le mot de passe est personnel et confidentiel, l'utilisateur s'engage ainsi à ne pas le communiquer à des tiers.

FastFrame se réserve en tout état de cause la possibilité de refuser une demande d'inscription aux services en cas de non-respect par l'Utilisateur des dispositions des présentes Conditions Générales d'Utilisation.

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7.2 DÉSINSCRIPTION

L'utilisateur régulièrement inscrit pourra à tout moment demander sa désinscription en se rendant sur la page dédiée dans son Espace personnel. Toute désinscription du site sera effective après que l'utilisateur ait rempli le formulaire prévu à cet effet, dans le délai suivant : 24 heures et sans aucun frais.

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ARTICLE 8. RESPONSABILITÉS

L'éditeur n'est responsable que du contenu qu'il a lui-même édité.

L'éditeur n'est pas responsable :

- en cas de problématiques ou défaillances techniques, informatiques ou de compatibilité du site avec un matériel ou logiciel quel qu'il soit ;

- des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, prévisibles ou imprévisibles résultant de l'utilisation ou des difficultés d'utilisation du site ou de ses services ;

- des caractéristiques intrinsèques de l'Internet, notamment celles relatives au manque de fiabilité et au défaut de sécurisation des informations y circulant ;

- des contenus ou activités illicites utilisant son site et ce, sans qu'il en ait pris dûment connaissance au sens de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique et la Loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard de traitement de données à caractère personnel.

Par ailleurs, le site ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, et l'actualité des informations qui y sont diffusées.

L'utilisateur est responsable :

- de la protection de son matériel et de ses données ;

- de l'utilisation qu'il fait du site ou de ses services ;

- s'il ne respecte ni la lettre, ni l'esprit des présentes CGU.

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ARTICLE 9. LIENS HYPERTEXTES

Le site peut contenir des liens hypertextes pointant vers d'autres sites internet sur lesquels FastFrame n'exerce pas de contrôle. Malgré les vérifications préalables et régulières réalisés par l'éditeur, celui-ci décline tout responsabilité quant aux contenus qu'il est possible de trouver sur ces sites.

L'éditeur autorise la mise en place de liens hypertextes vers toute page ou document de son site sous réserve que la mise en place de ces liens ne soit pas réalisée à des fins commerciales ou publicitaires.

En outre, l'information préalable de l'éditeur du site est nécessaire avant toute mise en place de lien hypertexte.

Sont exclus de cette autorisation les sites diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Enfin, FastFrame se réserve le droit de faire supprimer à tout moment un lien hypertexte pointant vers son site, si le site l'estime non conforme à sa politique éditoriale.

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ARTICLE 10. COLLECTE DE DONNÉES

Le site est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL)

En outre, le site est conforme aux dispositions de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. En vertu des dispositions de la loi précitée, l'utilisateur bénéficie, notamment, d'un droit d'opposition (articles 32 et 38), d'accès (articles 38 et 39) et de rectification (article 40) des données le concernant.

Pour faire usage de l'un des droits précités, l'utilisateur doit s'adresser à l'éditeur en le contactant par e-mail à l'adresse suivante : contact@fast-frame.com, ou par courrier recommandé adressé au siège social de l'éditeur en précisant ses nom, prénom(s), adresse et adresse(s) e-mail.

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ARTICLE 11. COOKIES

Le site a éventuellement recours aux techniques de "cookies" lui permettant de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d'améliorer le service pour le confort de l'utilisateur, lequel peut s'opposer à l'enregistrement de ces "cookies" en configurant son logiciel de navigation.

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ARTICLE 12. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structuration du site mais aussi les textes, graphiques, images, photographies, sons, vidéos et applications informatiques qui le composent sont la propriété de l'éditeur et sont protégés comme tels par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Toute représentation, reproduction, adaptation ou exploitation partielle ou totale des contenus, marques déposées et services proposés par le site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable, expresse et écrite de l'éditeur, est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Et ce, à l'exception des éléments expressément désignés comme libres de droits sur le site.

L'accès au site ne vaut pas reconnaissance d'un droit et, de manière générale, ne confère aucun droit de propriété intellectuelle relatif à un élément du site, lesquels restent la propriété exclusive de l'éditeur.

Il est interdit à l'utilisateur d'introduire des données sur le site qui modifieraient ou qui seraient susceptibles d'en modifier le contenu ou l'apparence.

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ARTICLE 13. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

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ARTICLE 14. SOUMISSIONS ET CONDUITE DE L'UTILISATEUR

Vous êtes seul responsable de vos propres soumissions d'articles et des conséquences de leur publication. En relation avec les soumissions d'article, vous affirmez que: vous possédez ou avez les licences, les droits, les consentements et les autorisations nécessaires pour utiliser et autoriser fastframe.fr à utiliser tous les brevets, marques commerciales, secrets commerciaux, droits d'auteur ou d'autres droits de propriété dans et à toutes les soumissions d'utilisateur et ont tous les consentements nécessaires pour collecter, utiliser et divulguer toute information personnel identifiable contenue ou affichée dans toutes les soumissions d'articles pour permettre l'inclusion et l'utilisation des soumissions d'articles de la manière envisagée par le Site Web et ces conditions d'utilisation. Vous acceptez également que vous ne soumettez pas de documents protégés par des droits d'auteur, protégés par un secret commercial ou soumis à des droits exclusifs de propriété, y compris les droits de confidentialité et de publicité, sauf si vous êtes le propriétaire de ces droits ou avez la permission de leur propriétaire légitime et les consentements nécessaires de toute personne dont les informations personnelles sont contenues dans ce matériel pour publier le matériel et pour accorder à fastframe.fr tous les droits de licence accordés dans le présent document.

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Donc, avant de publier quoi que ce soit sur FastFrame, veuillez prendre en compte les directives suivantes:

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• L'article est entièrement votre propre travail original, ou vous avez la permission de l'auteur de l'afficher.

• Le contenu sexuel n'est pas autorisé sur FastFrame et sera supprimé

• L'article ne comprend pas d'images, de vidéos, de gifs et de clips sonores qui n'entrent pas dans nos conditions générales de publications. Les médias suivants ne sont pas autorisés sur FastFrame et seront supprimés: Les supports contenant une exposition complète de toute partie privée, tels que les organes génitaux, les seins et les fesses.  Les médias affichant des rapports sexuels, ou tout autre acte sexuel, que les parties privées soient visibles. Les médias affichent une altération de soi ou un suicide. Images de personnes postées sans leur consentement, à l'exception des personnages publics et des célébrités. Tout autre média qui capture un acte illégal.

• Ne visez pas un utilisateur pour des raisons personnelles

• Ne révélez aucune information d'identification personnelle concernant d'autres personnes, y compris les noms réels, les adresses, les autres informations de contact, les descriptions physiques ou les photos / vidéos privées sauf personnages publics.

• Ne publiez pas d'article favorisant activement la violence ou la haine. La promotion de la haine fondée sur la race, l'appartenance ethnique, la religion, le handicap, le sexe, l'âge ou l'orientation sexuelle, ou le contenu destiné à intimider, menacer ou harceler les autres, est également strictement interdit.

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ARTICLE 15. MATÉRIEL DROIT D'AUTEUR

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Chez FastFrale, nous apprécions la quantité incroyable de dévouement et d'engagement qui s'inscrit dans le processus de création, afin d'aider les créateurs à protéger leurs droits est notre priorité absolue.

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• Il est strictement interdit de publier les œuvres sous copyright d'autrui sans leur consentement légal. Cela s'applique à toutes les histoires, images et médias.

• La publication pour le compte d'un auteur et le crédit qui leur est accordé constitue toujours une violation du droit d'auteur. Le consentement est toujours requis de l'auteur.

• Les adaptations ou les légères modifications d'une œuvre, telles que le changement de nom, constituent une violation du droit d'auteur.

• Toute œuvre publiée en violation de ces droits sera rapidement supprimée et de multiples violations peuvent entraîner une fermeture immédiate du compte.

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Si vous croyez que vos droits d'auteur ont été violés, veuillez nous le signaler immédiatement en envoyant un e-mail à contact@fast-frame.com 

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16. POLITIQUE DE RÉSILIATION DU COMPTE

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FastFrame mettra fin à l'accès d'un utilisateur à son site Web si, dans des circonstances appropriées, l'utilisateur est déterminé à être un contrevenant.

FastFrame se réserve le droit de décider si le contenu ou une soumission d'utilisateur est approprié et respecte les présentes conditions d'utilisation pour des infractions autres que des infractions liées au droit d'auteur ou à la loi sur la protection de la vie privée, telles que les crimes haineux, la pornographie, les obscènes ou matériel diffamatoire ou longueur excessive. FastFrame peut supprimer ces soumissions d'utilisateur et / ou mettre fin à l'accès d'un utilisateur pour le téléchargement de ce matériel en violation de ces conditions de service à tout moment, sans préavis et à sa seule discrétion.

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17.GARANTIE ET ​​CONDITION DÉNIÈRE

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VOUS ACCEPTEZ QUE VOTRE UTILISATION DU SITE WEB FASTFRAME.FR SERA A VOTRE SOUS-RISQUE. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, FASTFRAME.FR, SES DIRIGEANTS, ADMINISTRATEURS, EMPLOYÉS, AGENTS ET PARTENAIRES (Y COMPRIS LES FABRICANTS DE DISPOSITIFS QUI EXECUTENT LES APPLICATIONS MOBILES ACCEDANT À FASTFRAME.FR), DÉCLINER TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS, QU'ELLES SOIT ÉCRITES, ORALES, EXPRESSES, IMPLICITES , JURIDIQUE, STATUTAIRE, CONTRACTUELLE, EXTRA-CONTRACTUELLE, DELICTUELLE OU EN DROIT, ET QU'ILS SOIENT DROIT PAR LE DROIT, LE STATUT, L'UTILISATION DU COMMERCE, LA PERSONNALITÉ, LE TRAITEMENT OU LA PERFORMANCE, LA CONDUITE OU LA COMMUNICATION DES PARTIES AVEC UN AUTRE OU COMME A RÉSULTAT DE LA NATURE DES CES TERMES ET CONDITIONS, LE SITE WEB ET VOTRE UTILISATION DE CELUI-CI OU EN CONFORMITÉ AVEC L'UTILISATION, L'ACTION OU LA LOI OU AUTREMENT. FASTFRAME.FR NE FAIT AUCUNE GARANTIE, CONDITION OU REPRÉSENTATION DE L'EXACTITUDE OU DE L'INTÉGRALITÉ DE CE SITE ' SITE WEB FASTFRAME.FR EXCLUT EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE OU CONDITION DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT À UN USAGE PARTICULIER OU GÉNÉRAL, QUALITÉ, QUALITÉ MARCHANDE, TRAVAIL, NON-CONTREFAÇON OU TITRE ET PROPRIÉTÉ. FASTFRAME.FR NE GARANTIT PAS, SOULIGNE, GARANTIE OU ASSUME LA RESPONSABILITÉ POUR TOUT PRODUIT OU SERVICE PUBLIQUÉ OU OFFRÉ PAR UN TIERS PAR LE SITE WEB FASTFRAME.FR OU TOUT SITE WEB HYPERLINKED OU QUALIFIÉ DANS TOUTE BANNIER OU AUTRE PUBLICITÉ, ET FASTFRAME.FR WILL NE PAS ÊTRE PARTIE OU DE TOUT AUTRE RESPECT DE LA SUIVI DE TOUT TRANSACTION ENTRE VOUS ET LES FOURNISSEURS DE PRODUITS OU DE SERVICES TIERS. EN CE QUI CONCERNE L'ACHAT D'UN PRODUIT OU D'UN SERVICE PAR UN MOYEN OU DANS UN ENVIRONNEMENT, VOUS DEVEZ UTILISER VOTRE MEILLEUR JUGEMENT ET EXERCICE ATTENTION DONNANT APPROPRIÉ. DANS LA MESURE MAXIMALE PERMIS PAR LA LOI,

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Le site FastFrame vous souhaite une excellente navigation !